Le conseil communautaire de Rambouillet Territoires, lundi 6 mai, était express. Mais il a tout de même été l’occasion de voter les subventions accordées aux communes dans le cadre des deux fonds d’aides créés par la communauté d’agglomérations.
Une trentaine de minutes aura suffi aux conseillers communautaires de Rambouillet Territoires, lundi 6 mai, pour venir à bout de l’ordre du jour.
Au menu, des délibérations portant principalement sur l’attribution du fonds de concours en investissement et du fonds habitat rural.
Le fonds de concours en investissement, créé en 2023, permet aux communes de renforcer leur dynamique de développement du territoire. Le second, consacré au logement, se décline en deux volets : le fonds rural, pour les 31 communes de moins de 3.500 habitants qui en font la demande et qui ne sont pas concernées par la loi solidarité et au renouvellement urbains (SRU) et le fonds logement social, qui concerne, lui, les cinq grosses communes de l’agglomération : Rambouillet, Les Essarts-le-Roi, Ablis, Saint-Arnoult-en Yvelines et le Perray-en-Yvelines.
2,8 M€ d’aides aux communes
Une enveloppe de 360.000 € euros est consacrée, en 2024, au fonds habitat rural. Celle du fonds de concours en investissement s’élève, elle, pour cette année, à 1,244 M€, cumulé au montant non consommé en 2023. Un total d’aides aux communes de 2,8 M€, chiffrait Thomas Gourlan, président de Rambouillet Territoires, lors de la présentation du rapport d’orientation budgétaire en conseil, le 6 mars.
« Je suis ravi de pouvoir vous présenter ces délibérations ce soir (lundi soir, NDLR), puisqu’elles portent sur la nouvelle solidarité intercommunale que nous avons mise en place et qui se concrétise encore un peu plus », s’est réjoui, en préambule, Thomas Gourlan.
Dix communes bénéficiaires
Pour ce qui est du fonds habitat rural, les communes qui ont déposé une demande auprès de la communauté d’agglomérations peuvent prétendre à une enveloppe comprise entre 2.000 et 20.000 €, en fonction du projet présenté. « Le but est de pouvoir aider les communes à améliorer, rénover, réhabiliter les habitats qu’elles possèdent en tant que propriété communale », précise le président.
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Pour le fonds habitat rural, l’attribution de 68.000 € de subventions à destination de six communes a été votée. En ce qui concerne le fonds de concours en investissement, les conseillers communautaires ont voté pour octroyer 62.000 €, répartis entre les quatre communes qui en ont fait la demande.
Les fonds attribués et votés en conseil
La Celle-les-Bordes20.000 € ont été attribués à la commune pour la rénovation de son presbytère et sa remise en état, dans le cadre du fonds habitat rural.
OrphinPour rénover le logement communal de l’agence postale, 4.989,40 € ont été attribués à la commune dans le cadre du fonds habitat rural. n
Cernay-la-Ville
La commune a obtenu 20.000 € pour rénover des logements sociaux (remplacement de chaudières, fenêtres, peinture…), dans le cadre du fonds habitat rural.
Prunay-en-YvelinesL’attribution de 10.738,50 € a été votée pour des travaux de rénovation de logement communal (chaudière, isolation…), dans le cadre du fonds habitat rural.
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Ponthévrard9.592,21 € ont été accordés à la commune pour la rénovation d’un ensemble de trois logements communaux dans le cadre du fonds habitat rural.
HermerayPour remplacer les fenêtres d’un logement communal, 2.000 € ont été attribués dans le cadre du fonds habitat rural.
MittainvillePour réaliser quatre projets, la commune a obtenu de la part de Rambouillet Territoires 24.089 €. Ils seront consacrés à l’acquisition d’un vidéoprojecteur interactif pour l’école maternelle ; l’acquisition d’une armoire pour les documents d’état civil et les délibérations ; l’acquisition et l’installation de deux défibrillateurs dans deux hameaux et des travaux de rénovation de l’église Saint-Rémi (charpente, toiture, menuiserie), dans le cadre du fonds de concours en investissement.
HermerayLa commune s’est vue attribuer, dans le cadre du fonds de concours en investissement, la somme de 15.000 € pour la démolition et la dépollution d’un ancien garage en vue d’un retour en terres agricoles.
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Clairefontaine10.444 € ont été attribués à la commune pour son projet d’aménagement du parc communal, dans le cadre du fonds de concours en investissement.
Boinville-le-GaillardUne subvention de 12.156,56 € a été allouée. Elle sera consacrée à la rénovation des extérieurs de la salle polyvalente, ainsi qu’au ravalement de sa façade et à l’installation de volets roulant.
Laura Alliche
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